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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS INTERNATIONAL
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ITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITS
ITS INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94527031
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2014

Présentation de la marque ITS

Déposée le 30 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITS INTERNATIONAL domicilié(e) 112, rue Martre,92110 CLICHY (dossier no 2265654) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 963 973 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2265654) - 75008 - France.

La marque ITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITS est expirée depuis le 30 juin 2014.

ITS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ITS INTERCONTINENT TOUR SERVICE


ITS INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée - 112, rue Martre,92110 CLICHY (dossier no 2265654) - 92110 - France - SIREN 408963973


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2265654) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°298025 - Publication au BOPI 2000-03-30

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2004 n°2265654 - Publication au BOPI 2004-05-26

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Publicité gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Transport; réservation de places pour le voyage; organisation de voyages; agence de tourisme.Restauration; résrvations d'hôtel et de logements temporaires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.